Déposée le 11 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEVALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France.
La marque CHEVALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS - ROUTE DE SALIES - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France - SIREN 381247683
DELPEYRAT - Z.A. LA TEOULERE, B.P. 229 - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France
Inscription - Gage constitué n°27021 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38
Renouvellement sans limitation n°2030521 - Publication au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260688 - Publication au BOPI 2004-03-11
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68025 - Publication au BOPI 1992-09-28
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68026 - Publication au BOPI 1992-09-28
Inscription - Gage constitué n°27751 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°27030 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°30091 - Publication au BOPI
Inscription le 28 septembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°68024 - Publication au BOPI 1992-09-28
Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2546313 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11
Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645410 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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